Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT FRANCOIS
Etablissements Pons Francois

Numéro de dépôt :
952120
Date de dépôt :
12/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SAINT FRANCOIS

Déposée le 12 avril 1976 par Etablissements Pons Francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SAINT FRANCOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements Pons Francois domicilié(e) (soc. à r. l.), 4, rue des Boeufs, Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). - France.

La marque SAINT FRANCOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 952120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SAINT FRANCOIS est expirée depuis le 12 avril 1986.

Etablissements Pons Francois a également déposé les autres marques suivantes : LE VIEUX SOUQUET , VIEIO SOUCO , JOLYDON , LE SOUQUET


Etablissements Pons Francois - (soc. à r. l.), 4, rue des Boeufs, Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-510

Vins, spiritueux et liqueurs.